BULLETINS DE LA SOCIÉTÉ D'ÉMULATION DE L'ARRONDISSEMENT DE MONTARGIS.

N°III

BILLETS DE CONFIANCE DE MONTARGIS.

Par le Baron de GIRARDOT, sous-préfet.

Au commencement de la Révolution, dès que la crainte eut fait disparaître les espèces métalliques, l'Assemblée Constituante n'ayant pas osé faire descendre l'échelle des assignats jusqu'aux petites valeurs, les départements, les municipalités, des sociétés et même des particuliers émirent de la monnaie de papier pour remplacer la menue monnaie d'argent et de cuivre. C'était ce qu'on appelait des billets de confiance. Ces billets, imprimés souvent sur de vieilles cartes, par économie, faisaient à peu près l'office que remplissent aujourd'hui les billets de banque.

Le 8 décembre 1791, le Conseil général de la commune de Montargis faisant droit à une pétition d'un grand nombre de citoyens de cette ville, arrêta qu'il serait fabriqué pour 60,000 livres de billets de confiance.

60,000 de 10 sols faisant     30,000 fr
.6,800 de 15 sols                5,100
10,600 de 30 sols               15,900
3,000 de 3 livres                9,000
80,400 billets pour            60,000

 Ceux de 10 sols en papier blanc. Ceux de 15 sols en papier rose. Ceux de 30 sols en papier vert. Ceux de 3 livres en papier jaune imprimé en rouge.

Le papier de chaque billet portait en filigrane le nom de Montargis ; ils étaient numérotés, avec une lettre de série et conservaient à gauche une portion de la souche dont ils étaient détachés. La souche portait le numéro et la lettre du billet; toutes les feuilles de souche étaient cotées et paraphées par le maire. - Les premiers billets émis portaient la signature de M. Pelée de Varennes , receveur du district, le certificat du maire (Bizot) et du procureur de la commune (L. Lepage) et le visa d'un membre du Directoire du district. - Le 1er janvier, pour accélérer l'émission, on désigna des commissaires spéciaux pour la signature de chaque série.

Les billets, après procès-verbal de leur fabrication, furent déposés dans une caisse à trois clefs placée chez le Receveur du district, dépositaire aussi d'une des clefs. Les deux autres étaient entre les mains du Procureur syndic du district, et du Procureur de la commune. Le coffre renfermait aussi les planches de la fabrication des billets. - Le Receveur faisait la distribution de ces billets en présence de deux Commissaires choisis par le Conseil général de la commune; il les échangeait contre des assignats de 100 livres et au-dessous. Les fabricants, les entrepreneurs de travaux publics et d'ateliers de charité pouvaient en obtenir chaque semaine pour 400 francs en deux billets.

Pour un assignat de deux cents livres, la caisse donnait :
99 livres en billets de 3 francs;
48 livres en billets de 1 fr. 10 sols;
 28 livres en billets de 15 sols;
23 livres en billets de 10 sols; 
et pour les autres assignats en proportion.

Les assignats ainsi échangés étaient placés dans le coffre à trois clefs, pour servir de garantie aux billets donnés en échange et mis en circulation.

L'échange se faisait une fois par semaine. La caisse était vérifiée chaque mois par des Commissaires ou plus souvent, sur la demande de trente citoyens, en présence de quatre délégués.

Le Conseil avait destiné aux pauvres le bénéfice qui pourrait résulter, pour la commune, de la perte d'un certain nombre des billets de confiance mis en circulation.

Le 1er janvier 1792, sur la pétition de trente marchands de la ville, le Conseil décida l'émission de billets de confiance de 5 sols pour 15,000 livres au plus.

Le Maire donnait des numéros d'ordre pour se présenter à la caisse d'échange.

Le 8 mars 1792, pour le marché, le refus des marchands de blés et de comestibles de recevoir les billets patriotiques de Paris et des villes voisines faillit occasionner une émeute. Le Conseil de la commune demanda à l'Assemblée Nationale que chaque caisse qui avait émis des billets de confiance fût tenue d'avoir un correspondant dans chaque chef-lieu de district, chez lequel on pourrait échanger à volonté ses billets dès qu'on en aurait une certaine quantité.                        .

Le 12 mars, le Conseil décida la fabrication de nouveaux billets pour une somme de 120,000 livres. 
30,000 livres de billets de 3 livres; 
30,000 livres de billets de 30 sols; 
40,000 livres de billets de 15 sols; 
20,000 livres de billets de 10 sols;
en tout pareils à ceux de la première émission. Dans les premiers temps, cette mesure avait paru présenter des avantages. Les inconvénients se reconnurent ensuite. Le commerce courait les plus grands risques par les chances désastreuses de la falsification (1). Le peuple tremblait pour la certitude du gage de ses salaires. Chacun voulut obtenir une prime d'assurance en vendant plus cher sa marchandise et ses services.

Par la loi du 8 novembre 1792, la Convention attaqua vigoureusement le mal dans sa source, en ordonnant le remboursement des billets de confiance dans toute la République, et leur suppression au 1er janvier 1793. Mais les bataillons de volontaires avaient semé par toute la France les billets de leurs districts et de leurs municipalités, de là était résulté partout, et spécialement aux départements frontières une confusion inextricable de papier monnaie, qu'il était difficile de faire retourner à leur source.

La loi du 3 septembre 1792 ordonna le retrait des médailles ou monnaies métalliques et des billets de confiance émis par des associations, des particuliers ou des communes; par une circulaire du 20 octobre, Clavières voulut hâter la suppression de ces signes monétaires rendus inutiles par l'émission dessous de cuivre.

Les directoires de département et sous leur autorité ceux de districts furent chargés des mesures à prendre pour l'exécution de cette loi, ils distribuaient des assignats de petite valeur entre les districts pour rembourser les municipalités, compagnies et particuliers qui avaient émis dés billets et se faisaient rendre compte du brûlement des billets rentrés. Ils correspondaient avec les départements limitrophes pour l'échange réciproque de leurs billets.

Au 1er janvier 1793 expirait le délai fixé pour le remboursement, sous peine de perdre deux pour cent, sur la valeur, dans le mois de janvier, et la valeur toute entière si l'échange n'en était pas fait au 1er février.

Des directoires firent un appel aux citoyens riches pour les engager à se charger de ces billets répandus autour d'eux entre les mains des ouvriers et des cultivateurs pauvres pour leur épargner l'embarras d'un échange aussi difficile pour eux dans la forme que l'objet en était souvent minime. - Pour leur éviter la douleur de voir annuler dans  leurs mains, au terme fixé, cette monnaie , fictive au moment où elle devait leur assurer le pain du jour ou de la semaine.

Le délai fut prolongé par un décret du 19 décembre 1792, et les départements s'occupèrent spécialement de rembourser les billets détenus par les indigents, qui justifiaient de leur état de misère. Un bureau spécial était chargé de recevoir les billets émis par d'autres départements, et d'en poursuivre le remboursement. - Toutes ces mesures, ou d'autres analogues étaient réglées par chaque directoire pour l'étendue de son ressort.

La Municipalité de Montargis retira de la circulation et brûla en cinq fois pour 148,962 livres 8 sols de ces billets de confiance.

Brûlé 27 décembre 1792; 32,046 livres 10 sols.

4 janvier 1793	27,348	3
20 janvier	33,851
6 février	27,337
3 mars	28,379	15
	148,962	8

 Elle en avait émis pour 180,000 livres, il en avait donc été perdu pour 31,037 livres 12 sols, c'est-à-dire le sixième.