Articles et Documents

Houssoy.gif (12628 octets)

La seigneurie de la Beuvrière

 

par Frédéric Pige
(pour contacter l'auteur, cliquez ici)

Oussoy d'après la carte de Cassini (1780)

Cet article est extrait du Bulletin de la Société d'Emulation N°115, 2001


Le décret du 17 juillet 1793 a imposé aux " ci-devant seigneurs, les feudistes, commissaires à terrier, notaires et autres dépositaires de titres constitutifs ou récognitifs de droits supprimés par le présent décret [...] de [...] déposer [leurs archives] au greffe des municipalités des lieux. Ceux qui seront déposés avant le 18 août prochain, seront brûlés ledit jour [...], le surplus sera brûlé à l’expiration des trois mois ".

Aussi, rares sont les documents concernant la gestion des seigneuries. De plus, les Archives Départementales du Loiret ayant brûlé en 1940 et malgré une politique constante de reconstitution des fonds, il est très difficile d’étudier les seigneuries. Le chercheur est alors obligé de déployer des trésors d’imagination pour surmonter ces handicaps.

Pour avoir une idée des actes à caractère féodal qui ont pu être passés chez les notaires, nous pouvons nous servir de leurs répertoires où ils consignaient tous les actes qu’ils passaient. Ces répertoires, quand ils existent encore, ont souvent été oubliés de la fureur révolutionnaire.

C’est au cours de l’étude du répertoire du notaire de Varennes pour le XVIIIè siècle que j’ai relevé l’existence du terrier de la Beuvrière en 1783. L’exemplaire conservé par le notaire étant détruit, celui conservé par le seigneur de la Beuvrière pouvait encore exister. Le notaire nous apprend qu’il s’agit de la commanderie Saint-Marc d’Etampes. Après vérification dans l’inventaire des Archives Départementales de l’Essonne, ledit terrier existe toujours et c’est à partir de celui-là, et de dossiers conservés aux Archives Nationales, que j’ai mené une petite étude de la propriété foncière au sein de la seigneurie de la Beuvrière.

1- Localisation et consistance de la seigneurie de la Beuvrière

Aujourd’hui, l’emplacement du lieu de la Beuvrière et même le nom sont complètement oubliés. Cependant, ceci n’est pas récent. Déjà, à l’époque de la confection du terrier, le nom des Milleries se substituait à celui de la Beuvrière. Seul un plan de la seigneurie de 1783 nous permet de retrouver exactement la parcelle n°1, celle de la Beuvrière. Ce lieu se trouve à l’est de l’étang de la Couarde, le long de la route entre Crételle et la D 39. Sur le cadastre d’Oussoy de 1811 section G, il s’agit de la parcelle n° 500.

Qu’y avait-il à l’origine ? Il ne faut pas s’imaginer un château fort. Bien au contraire, il faut surtout penser à une masure, à une ferme ayant peut-être une palissade en bois et des fossés dans le meilleur des cas. Au XVIIIè siècle, ce n’est plus qu’un champ.

La seigneurie de la Beuvrière s’étend sur une superficie d’environ 248 arpents. Elle est partagée en quelques 500 parcelles dont voici la répartition :

- 9 maisons avec leur cour et chemins occupant 29 arpents

- 351 parcelles de terre labourable occupant 188 arpents

- 90 parcelles de prés occupant 22 arpents

- 33 parcelles de jardins occupant 3,5 arpents

- 7 parcelles en friche occupant 2 arpents

- 7 parcelles de bois occupant 2,5 arpents

Ces terres sont possédées par trente familles. La taille des possessions varie beaucoup d’une famille à une autre : de 0,2 à 63,5 arpents. Les laboureurs possèdent près de 60% des terres, les manoeuvres 17% et le notaire du lieu, Prochasson, 16%. Le reste est partagé entre les marchands, les artisans, les nobles et les fabriques d’Oussoy et de Varennes.

Toutes ces familles jouissent de l’usufruit de la terre mais le seigneur de la Beuvrière reste propriétaire du fonds.

2 - Les revenus du seigneur de la Beuvrière

Le terrier a été confectionné en 1783 par Prochasson, notaire de Varennes, après autorisation donnée par le roi par Lettre à terrier du 1er juillet 1780. Il a été fait à la demande de Louis Augustin Godeheu ou Godheux, commandeur de la Commanderie d’Etampes Chalou-la-Reine. Quant au plan, il a été levé en 1780 par Jean Delanoüe, arpenteur royal, sur ordre de Barthélémy, avocat au Parlement, Garde et Conservateur des archives de l’ordre de Malte.

La commanderie d’Etampes a assuré la pérennité de ses revenus en faisant refaire régulièrement ses terriers, le précédant datant de 1748. Les censitaires pouvaient effectivement être tentés de ne plus payer les droits de leur seigneur, d’autant plus que celui-ci était éloigné. La confection du terrier les obligeait à reconnaître devant notaire leur seigneur et à énumérer ses droits. Bien que ce soit les censitaires qui payaient leurs déclarations au notaire, la commanderie devait également rémunérer le notaire et payer l’arpenteur. Cette opération était-elle rentable pour la commanderie ? Celle-ci, comme seigneur du lieu, touchait le cens annuel de 4 deniers par arpent. Ainsi, peut-on calculer que le cens rapportait annuellement environ 4 livres 2 sols 8 deniers, c’est-à-dire une misère. A titre de comparaison, cette somme représente la valeur d’environ 6 poules et un coq. Le cens apparaît donc bien comme un droit récognitif de la seigneurie n’ayant plus de valeur économique. La commanderie touchait également les profits de lods et ventes, défauts et amendes lors des mutations, lorsqu’elles étaient mentionnées. Cela ne devait pas non plus rapporter beaucoup d’argent. La confection du terrier ne pouvait donc être amortie que sur le long terme.

Posséder une seigneurie ne signifie donc pas forcement avoir beaucoup de biens. Souvent les bourgeois les achetaient pour leurs droits honorifiques, afin de se faire une place dans le " monde des honneurs ". De plus, ce qui est appelé ici seigneurie de la Beuvrière n’est qu’un fief relevant de la seigneurie de la Donaison à Sury-aux-Bois qui, elle aussi, appartient à la commanderie Saint-Marc d’Etampes.


haut de page epona2.gif (1970 octets)